Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUT MARQUISAT
Monsieur GRACIA Philippe

Numéro de dépôt :
3337341
Date de dépôt :
18/01/2005
Lieu de dépôt :
GTC BLAYE
Date d'expiration :
18/01/2015
CHATEAU HAUT MARQUISAT de GRACIA Philippe

Présentation de la marque CHATEAU HAUT MARQUISAT

Déposée le 18 janvier 2005 par monsieur GRACIA Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC BLAYE), la marque française « CHATEAU HAUT MARQUISAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-09 du 4 mars 2005.

Le déposant est monsieur GRACIA Philippe domicilié(e) 2 Brard,33710 MOMBRIER - 33710 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GRACIA Philippe domicilié(e) 2 Brard,33710 MOMBRIER - 33710 - France.

La marque CHATEAU HAUT MARQUISAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3337341.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU HAUT MARQUISAT est expirée depuis le 18 janvier 2015.


Monsieur GRACIA Philippe - 2 Brard,33710 MOMBRIER - 33710 - France


Monsieur GRACIA Philippe - 2 Brard,33710 MOMBRIER - 33710 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-26

Publication - Publication le 4 mars 2005 au BOPI 2005-09

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée “ Château haut Marquisat ”.